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Il s' agit d'associer à chaque acte, un code unique fait de 4 lettres et 3 chiffres, complété d'un code activité et de modificateurs.
Les lettres correspondent à l'organe, l'action et la technique correspondante. Les chiffres sont aléatoires pour distinguer des cotations voisines. Ils sont répertoriés sous forme de tableau ou de liste. Nous verrons plus loin comment chercher le code correspondant à un acte donné.
Le code activité est obligatoire et correspond au N° d'ordre de l'acte. Il sera donc toujours à 1 (acte principal) pour nous. 2, 3, etc. devrait s'utiliser pour le 2 ème, 3 ème geste d' un même acte.Les modificateurs pour les généralistes sont les majorations dimanche (F), nuit (P), nuit profonde (S), bilatérale (T), MSU/K14 (M) lorsqu 'un set à usage unique est utilisé.
F
majoration de dimanche et jours fériés
19.06 €
P
majoration de nuit de 20h à 0h et de 6 h à 8 h (pédiatres et omnipraticiens)
35.00 €
S
majoration nuit de 0h à 6h (pédiatres et omnipraticiens)
40.00 €
M
majoration urgence au cabinet (ex MSU : utilisation d' un set à usage unique)
26.88 €
T
Acte bilatéral : majoration de
50%
U
Acte réalisé en urgence par les médecins autres que pédiatres et omnipraticiens, la nuit de 20h à 8h
25.15 €
L
Majoration pour traitement d' une fracture ou d' une luxation ouverte : majoration de
20%
La première phase consiste donc à trouver le code CCAM correspondant à l' acte. Plusieurs démarches sont possibles : soit passer par un répertoire (arborescence), soit passer par un outils de recherche (mots clés).
Il suffit d'aller dans la feuille de soins (Icône Comptabiliser) et de double cliquer sur une ligne des actes. Une fenêtre "Ajout d'un acte" s'ouvre :
Taper un mot clé dans la zone texte "Mot clé", puis Rechercher :
Soit vous recherchez par l'arborescence, soit taper d'autres mots clé, puis Rechercher. Une fenêtre des Actes CCAM s'ouvre avec l'ensemble des résultats de la recherche :
Il vous reste à sélectionner l'acte, puis à Valider, éventuellement après sélection des modificateurs (que l'on peut aussi sélectionner sur la fenêtre suivante).
On revient sur la fenêtre "Ajout d'un acte" complété par l'acte sélectionné. Le(s) modificateur(s) sont sélectionnables en cliquant dans la case "Modificateurs" traifant ou non tarifant. La fenêtre "Modifcateurs" s'ouvre, les modificateurs compatibles avec l'acte sélectionné sont surlignés en vert.
Il suffit de Valider, puis Ajouter au tableau pour chaque acte, et Facturer pour reporter sur la feuille de soins.
Un lien vers une Aide dans la majorité des fenêtres principale, vous aidera en cas de difficulté.
Il faut bien dire que la CCAM n'est pas trop conçue pour favoriser les actes à domicile ! Mais peu à peu les règles s'assouplissent et certains frais de déplacements de la NGAP sont compatibles avec la CCAM ! Il est possible d'appliquer les mêmes frais de déplacement qu'en NGAP, sauf MD, MDN, MDM, MDD (en jours ouvrables hors urgence, on utilise ID+IK).
En urgence, il est possible d'appliquer toutes les majorations de déplacement à la CCAM : VRD, VRN, VRM quelque soit l'acte, et les jours ouvrables MU pour les actes dont le code de regroupement est ACO – ADA – ADC - ATM.
Répertoire CCAM :
Je n' en citerai que 2 qui semblent faciles à utiliser :
Répertoire du site de la CNAMTS concerne la version V13 et est consultable en ligne
Aide au codage CCAMV12 concerne la version V12, petit logiciel à télécharger de Bernard PABION
Les 2 répertoires se présentent de la même façon : il faut choisir un chapitre et descendre dans l'arborescence de la classification. Il y a aussi un Shareware sur le site HelloDoc avec période d' essai de 3 mois qui permet également d' imprimer la FSP.
Outils de recherche :
Je n' en citerai également qu'un :
Pour en savoir plus :
Pour aider au codage et ses principes, le Dr Nicolas Duriez, médecin conseil de la MSA 56, m'a autorisé à mettre en ligne ses présentations ppt sur la CCAM :
- L'élaboration des libellés : Principes généraux de la CCAM
- Les élements de Tarification : Les règles du codage CCAM en pratique de ville
- Les outils pour coder la CCAM : Comment trouver un code CCAM sur Internet
- Arcade sourcilliere : Exemple de codage d'un même acte selon le contexte
